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Rencontre avec Eve, manager diversité chez talent.brussels.

Bonjour Eve, peux-tu nous présenter talent.brussels en quelques mots ?

talent.brussels est le service RH de référence de la Région bruxelloise. Notre administration joue un rôle central dans le recrutement des fonctionnaires statutaires pour les organismes publics régionaux, tout en offrant une expertise en ressources humaines, développement des talents, bien-être au travail et diversité.

Et toi, quel est ton rôle au sein de talent.brussels ?

J’ai deux casquettes principales : d’une part, je suis manager diversité, et d’autre part, je suis coordinatrice du réseau everyone.brussels.

En tant que manager diversité, je suis responsable de travailler sur le plan diversité de notre administration. Cela implique de réaliser une analyse quantitative, basée sur nos données RH, et une analyse qualitative, où je rencontre les directions et observe comment les procédures sont menées en interne. À partir de ces analyses, nous faisons émerger des actions concrètes pour renforcer l’inclusion et l’équité.

Dans ce travail, je suis accompagnée par une Commission diversité composée de collègues de talent.brussels. On se rencontre à différents moments clés, notamment lors des ateliers, pour challenger les idées et co-construire des actions durables.

Ma deuxième fonction est de coordonner everyone.brussels, le réseau LGBTQIA+ de la fonction publique bruxelloise, fondé par talent.brussels en 2024. Aujourd’hui, nous sommes déjà plus de septante membres. On organise des rencontres, des événements formels et informels, et nous participons aussi à la Pride. C’est un vrai espace de soutien, de partage et de visibilité au sein de la fonction publique.

Qu’est-ce qui te plaît particulièrement dans ton travail ?

Ce que j’aime le plus, c’est que mon travail est totalement aligné avec mes valeurs : la diversité, l’égalité, l’inclusion : des sujets qui me passionnent depuis longtemps. Pour approfondir mes compétences, je suis actuellement des cours en études de genre à l’université, ce qui m’aide à continuer à évoluer professionnellement.

Ce rôle est aussi un vrai challenge professionnel pour moi. Je suis arrivée chez talent.brussels au départ comme secrétaire de direction, puis je suis devenue adjointe, ensuite assistante au centre de carrière, et maintenant j’occupe ces deux fonctions. Chaque jour est une occasion d’apprendre, de rencontrer des collègues engagés et motivés, et de donner du sens à ce que je fais.

Quel est ton quotidien au sein de l’équipe ?

Je côtoie des collègues hyper engagé·e·s qui m’inspirent. Cet environnement me nourrit énormément et donne vraiment du sens à mon quotidien. Chez talent.brussels, la diversité n’est pas une case à cocher : c’est une valeur fondamentale que nous essayons d’intégrer dans toutes nos pratiques.

Avec mes deux rôles, j’ai l’impression d’apporter ma petite pierre à l’édifice, en contribuant à créer des espaces où chacun·e se sent inclus, valorisé·e et respecté·e. Ce qui compte, au final, c’est de créer des espaces inclusifs parce que c’est aussi le rôle de la Région bruxelloise.

Découvrez le portrait vidéo d'Eve⬇️

Créé en 2023 à l’initiative de talent.brussels, le Réseau régional des top managers vise à favoriser les synergies entre les mandataires, renforcer les liens entre les institutions et stimuler l’innovation managériale au sein de la Région.  

Ce jeudi 18 décembre, talent.brussels organisait la deuxième rencontre de 2025 du réseau. Celle-ci était axée sur le « Strategic Workforce planning », un cadre méthodologique permettant d’aligner les objectifs stratégiques sur les compétences et les capacités disponibles. 

En effet, des contraintes budgétaires structurelles, le moratoire sur les recrutements et la tension persistante sur le marché du travail exercent une pression continue sur la capacité en personnel des organisations bruxelloises.  

Cela confronte le top management à des choix stratégiques : comment construire, avec des moyens réduits, une organisation efficace, résiliente et tournée vers l’avenir ? 

Cette question était au centre de la rencontre proposée aux directrices et directeurs des administrations régionales bruxelloises.  

Après un mot d’introduction de talent.brussels, Bernd Carette, Directeur HR Advisory chez KPMG Belgium a lancé l’après-midi avec une présentation sur la planification stratégique des effectifs. Il a notamment exposé les meilleures façons de cartographier les besoins en personnel à moyen et long terme. 

Ensuite, Pierre-Alain Schraff, professeur de stratégie à l’ICHEC, l’EPHEC et à Solvay Lifelong Learning ainsi que fondateur d’Ad Lib Consulting a exposé les mégatendances actuelles et comment elles peuvent servir de boussole stratégique dans un monde imprévisible. 

Finalement, Main Xion Mak, Data Analyst chez talent.brussels a présenté l’importance d’un reporting stratégique automatisé des données de la Région via le travail de talentAnalytics.brussels, l’observatoire régional de l’emploi dans la fonction publique bruxelloise.  

La journée s’est clôturée par un moment de networking. L’occasion pour les managers d’évoquer avec les intervenants les solutions évoquées au cours de l’après-midi et comment les appliquer concrètement au sein de leurs institutions. 

Avec ce réseau, talent.brussels poursuit son engagement pour un management public efficace, collaboratif et à la hauteur des enjeux régionaux. 

Rendez-vous en 2026 pour de nouvelles rencontres inspirantes entre top managers ! 

Le mercredi 3 décembre, le 32ème étage de l’Iris Tower s’est transformé en véritable terrain de jeu pour accueillir la traditionnelle fête de la Saint-Nicolas.

Cette année, les enfants ont eu le plaisir de jouer avec des jeux anciens en bois, et de faire connaissance avec les autres familles dans une ambiance chaleureuse.

Pour le goûter, petits et grands ont pu déguster de délicieuses gaufres customisables, garnies selon leurs envies. Chocolat, chantilly et confiture, les combinaisons étaient infinies et ont régalé tout le monde !

L’invité d’honneur n’a pas manqué à l’appel : Saint-Nicolas en personne est venu saluer les enfants et leur offrir les cadeaux tant attendus. Une séance photo a immortalisé le moment, permettant aux familles de repartir avec un souvenir unique de cette journée.

Rendez-vous l’année prochaine pour une nouvelle escale de Saint-Nicolas chez talent.brussels…

Cet  événement visait à rassembler les représentants des divers services publics qui utilisent Cornerstone, afin de créer une communauté d’utilisateurs active et inspirante.

L’objectif ? Partager les bonnes pratiques, échanger sur les défis communs et découvrir les dernières nouveautés de la plateforme.

Après une introduction conjointe par Miguel Goncalves Roque de talent.brussels et Michael Neefs de Cornerstone, différents speakers se sont succédés au micro.

La première partie de la matinée était consacrée aux expériences et bonnes pratiques de trois organisations publiques utilisatrices de Cornerstone On Demand

Vincent Streignard, l’IT manager de l’institution hôte, a commencé par expliquer comment talent.brussels était passé d’une page blanche à la création et à la gestion d’une plateforme régionale qui soutient les processus de recrutement, de formation et d’évaluation des fonctionnaires bruxellois.

Ensuite, Olivier Van De Ponseele, Conseiller stratégique chez SPF BOSA a présenté  « Talent Belgium », la plateforme « Learning & Skills » de l’administration fédérale. Il a exposé tant les réussites que les défis du projet et évoqué l’approche d’implémentation utilisée dans un contexte d’utilisation conjointe de la plateforme par différents partenaires.

Cette approche « multi-tenant » ou « multi-client » est un point commun entre les différentes administrations et a donc été également centrale dans la présentation de Stéphanie Wasselin et Cyril Paulet. Ceux-ci ont évoqué leur stratégie d’implémentation d’une plateforme de recrutement commune à la Fédération Wallonie Bruxelles.

Après la pause, Dominic Holmes de Cornerstone a proposé une vision inspirante pour exploiter le plein potentiel de l’IA dans les administrations gouvernementales. Il a montré comment le focus est déjà passé de l’IA à l’IA3, et comment l’individualité, l’intelligence artificielle et l’intelligence humaine se combinent dans un trio puissant qui permet d’allier efficacité et efficience au service des citoyen.ne.s.
 
Pour conclure cette matinée stimulante, Glenn Van Den Steen a présenté au public comment la nouvelle solution Cornerstone Galaxy, propulsée par l’IA, mène la transformation dans le secteur. 

Il a exposé différents moyens d’exploiter la solution Cornerstone On Demand de chaque institution à son plein potentiel et comment envisager l’avenir. 

Finalement, les participants ont eu l’occasion d’échanger entre eux lors d’un moment de networking pendant le lunch.

talent.brussels remercie les intervenants pour leur temps et leurs présentations inspirantes.

Nous espérons que cette rencontre des institutions publiques utilisatrices de Cornerstone soit la première d’une longue série et que l’occasion d’échanger sur l’utilisation de la technologie au service des RH se représentera prochainement.
    

Le 23 octobre 2025, talent.brussels a accueilli tous les membres du réseau everyone.brussels à l'Iris Tower pour un rendez-vous formel qui a permis de mettre en lumière un projet essentiel porté par la Région : le dispositif de signalement des actes LGBTQIA+phobes, coordonné par safe.brussels, en partenariat avec equal.brussels et la  RainbowHouse Brussels.

🔍 Des violences dans toutes les sphères de la vie

Les violences et discriminations liées à l’orientation sexuelle ou à l’identité de genre sont omniprésentes en Région bruxelloise. Les personnes LGBTQIA+ peuvent être en danger dans tous les lieux qu’iels fréquentent : les agressions se produisent dans l’espace public (48%), dans les lieux de résidence privés (19%), dans l’environnement professionnel ou scolaire (12%) mais aussi dans des institutions médicales et publiques… Sans compter le harcèlement en ligne qui touche énormément la communauté LGTBQIA+ et particulièrement les jeunes.

Même les lieux perçus comme « safe » peuvent paradoxalement être le théâtre de violences accrues en raison de la visibilité supplémentaires des personnes LGBTQIA+ dans ces espaces.

8 faits sur 10 sont commis par des hommes, ce qui souligne l’ancrage de ces violences dans un système patriarcal et hétéronormatif. Les personnes qui s’écartent des normes de genre ou qui rendent visible leur orientation sexuelle restent particulièrement exposées[1].

🛑 Une réalité bien présente, mais peu signalée

Ces violences et discriminations restent largement sous-déclarées. Depuis l’introduction de la procédure de signalement fin 2019, 217 signalements ont été recueillis par RainbowHouse Brussels. Pourtant, moins d’un cas sur dix a donné lieu à une plainte auprès de la police.

Ce nombre extrêmement peu élevé illustre une méfiance persistante envers les institutions, notamment chez les personnes LGBTQIA+ issues de minorités ou en situation de précarité. En effet, les discriminations vécues s’inscrivent souvent dans une logique d’intersectionnalité : elles se cumulent avec d’autres formes de violences comme le racisme, le sexisme ou la grossophobie. Il est donc essentiel d’adopter une approche nuancée et inclusive dans les politiques publiques.

Mais les victimes évoquent aussi la peur du rejet, le risque d’outing ou le sentiment d’inutilité du dépôt de plainte pour expliquer le faible nombre de cas qui sont signalés à la police. Rétablir la confiance est donc un enjeu majeur, et le projet de signalement y contribue activement [2].

📋 Comment signaler un acte LGBTQIA+phobe ?

Depuis 2019, une fiche de signalement est disponible pour toute personne victime ou témoin d’un acte LGBTQIA+phobe. Elle permet de rapporter des faits tels que :

• Agressions verbales ou physiques
• Harcèlement
• Discriminations dans l’accès à un service, à l’emploi ou au logement

Plusieurs moyens sont à disposition pour effectuer un signalement :

• Par email : envoyez votre témoignage à fiche@rainbowhouse.be. Vous serez recontacté·e pour convenir d’un rendez-vous, en présentiel ou par téléphone.
• Par téléphone, SMS ou WhatsApp : au +32 492 40 84 84. Laissez un message avec vos disponibilités ; vous serez recontacté·e dans les trois jours.

Toutes les déclarations sont traitées anonymement dans un cadre sécurisé et confidentiel.

Ce dispositif permet de recenser les actes rarement reportés aux autorités, d’orienter les victimes vers les services adéquats, et d’ajuster les actions de prévention en coopération avec les institutions.

Plus d’informations : Signalement LGBTQI+phobie | RainbowHouse

🤝everyone.brussels : un réseau engagé pour l’inclusion

Le réseau everyone.brussels rassemble des agent·es de la fonction publique régionale mobilisé·es pour promouvoir l’inclusion des personnes LGBTQIA+.

Ouvert à toutes et tous, il compte aujourd’hui plus de 70 membres.

L’événement du 23 octobre a permis de :

• Présenter le projet de signalement
• Renforcer les liens entre institutions et associations
• Encourager l’engagement collectif pour une administration plus inclusive

🌈 Envie de rejoindre le réseau ?  

Rejoignez le réseau everyone.brussels pour être informé·e des prochaines initiatives et contribuer à faire évoluer les mentalités et les pratiques au sein de l’administration régionale. 

Pour devenir membre, il suffit d’envoyer un mail à : everyone@talent.brussels.

Sources:

[1] &[2] Observatory, « État des lieux des violences LGBTQIA+phobes en Région bruxelloise », Flash Paper de l’Observatoire – n°6, Bruxelles, safe.brussels, 2024. Le document est consultable  ici: Violences LGBTQIA+phobes : état des lieux de la situation en Région bruxelloise | safe.brussels

Tout fonctionnaire statutaire d'un SPR ou d'un OIP* de la Région de Bruxelles-Capitale absent pour cause de maladie est placé sous surveillance médicale. 

Contrôle médical 

• Le contrôle médical est effectué par le service de contrôle désigné par le ministre. 

• En cas de litige, un médecin-arbitre est  désigné. La décision de ce médecin est définitive et contraignante pour toutes les parties. 

Le déroulement du contrôle médical 

Un médecin du service de contrôle médical peut effectuer un contrôle : 

• à l'initiative du service de contrôle médical, des RH, du chef fonctionnel ou d'un supérieur hiérarchique ; 

• au domicile ou à la résidence temporaire du fonctionnaire ; 

• en semaine (ou pour des horaires spécifiques pendant les heures normales de travail), entre 9h et 18h. 

• Le médecin contrôleur n'annonce pas sa visite, mais doit prouver son identité et sa mission. 

Le fonctionnaire ne peut refuser le médecin contrôleur et doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour permettre l'examen (entre 9h et 18h). 

Règles en cas d'absence lors d'un contrôle 

• Si le fonctionnaire est absent lors de la visite de contrôle et que le certificat indique qu'il est autorisé à quitter son domicile, le médecin contrôleur peut lui demander de se présenter au cabinet médical entre 9h et 18h (ou pendant les heures normales de travail). Les frais de contrôle et de déplacement sont à la charge de l'administration, sur présentation d'un justificatif. Seuls les frais non couverts liés aux transports publics ou, si cela est impossible, les autres frais de transport justifiés sont remboursés. 

• Si le fonctionnaire est absent sans être autorisé à quitter son domicile ou refuse de se soumettre à l'examen, l'absence pour cause de maladie peut être considérée comme injustifiée. 

• Les absences sans motif valable entraînent toujours une inactivité. Le directeur général ou le directeur général adjoint peut toutefois convertir une absence en congé annuel. 

Décision du médecin contrôleur 

• Si le médecin contrôleur estime que l'absence est justifiée, le fonctionnaire reçoit immédiatement un document (à signer) et le service des ressources humaines en est informé. 

• Si le médecin contrôleur estime que l'absence n'est pas justifiée et que le fonctionnaire est apte à reprendre le travail : 

• le fonctionnaire en reçoit immédiatement un document (à signer) ; 

• les RH sont immédiatement informées ; 

• le fonctionnaire reprend immédiatement le travail, sauf s'il conteste la décision (voir procédure d'arbitrage). Si le fonctionnaire ne conteste pas la décision mais ne reprend pas le travail, l'absence est considérée comme injustifiée. Les RH informent également le chef fonctionnel. 

Si le fonctionnaire n'est pas d'accord avec la décision du médecin de contrôle, ce dernier en prend note et en informe les RH dans les 24 heures. Le médecin contrôleur prend alors contact avec le médecin traitant : 

• Si les deux parties parviennent à un accord, la décision est définitive. 

• S'ils ne parviennent pas à un accord, le médecin de contrôle et le médecin traitant (avec l'accord du fonctionnaire) désignent un médecin arbitre. 

• Si cela échoue, la partie la plus disposée désigne un médecin arbitre dans les deux jours ouvrables (conformément à la loi du 13 juin 1999). 

• Le médecin arbitre prendra sa décision dans les trois jours ouvrables. 

• Les frais de déplacement du fonctionnaire sont à la charge de la partie perdante. 

• La décision est communiquée par courrier recommandé ou par e-mail au médecin traitant, au médecin contrôleur, aux RH et au fonctionnaire. 

• La décision du médecin arbitre est définitive. 

Règlement des frais de la procédure d'arbitrage : 

• Si le médecin arbitre décide que la maladie n'est pas justifiée, les frais sont à la charge du fonctionnaire. Si le fonctionnaire refuse de revenir, l'absence est considérée comme injustifiée. 

• Si le médecin arbitre décide que la maladie est bien justifiée, les frais sont à la charge de l'administration. 

• Les RH informent toujours le chef fonctionnel de la décision finale. 

Inaptitude définitive 

• L'incapacité définitive ne peut être établie qu'après l'épuisement de tous les jours de maladie. 

Possibilités de recours 

• En cas d'accident du travail, de maladie professionnelle ou d'inaptitude permanente, les règles fédérales s'appliquent. Vous pouvez faire appel en suivant les procédures prévues par l'Administration de l'expertise médicale. 

Sources juridiques 

L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des services publics régionaux de Bruxelles (art. 241-244) 

L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale (Art. 234-237) 

Arrêté ministériel du 20 juin 2016 fixant les règles relatives au contrôle médical applicables aux membres du personnel du Service public régional de Bruxelles. 

Loi du 13/06/1999 relative à la médecine de contrôle 

Bonjour Marijke, pouvez-vous nous parler de safe.brussels ?    

safe.brussels est l'organisation chargée de coordonner tout ce qui a trait à la prévention et à la sécurité dans la Région de Bruxelles-Capitale. En outre, safe.brussels soutient tous les acteurs impliqués dans la sécurité des résidents et des visiteurs de la Région.  

Pouvez-vous expliquer votre rôle en quelques mots ? 

Je travaille en tant qu'assistante RH payroll à la cellule Human Capital de safe.brussels depuis environ trois ans. Avant cela, je travaillais à la cellule Procurement, le service des achats qui s'occupe des marchés publics. 
 
Au sein de safe.brussels, j'ai vraiment eu l'occasion de développer ma carrière. Grâce à l'accompagnement et à la formation que j'ai reçus, étape par étape, je me suis retrouvée dans les RH, un département qui me convient beaucoup mieux. 

Ce qui me stimule le plus, c'est le contact avec les collègues, d'autant plus que je peux aussi les soutenir et les guider. Cela me permet de faire la différence chaque jour et d'apporter une réelle valeur ajoutée à l'organisation. C'est ce qui rend mon travail particulièrement précieux. 

À quoi ressemble une journée typique pour vous ? 
 
En tant qu'assistante RH et paie, je m'occupe principalement de la gestion des salaires. Cela va de l'enregistrement des prestations et des absences au calcul des salaires, des différentes allocations telles que les allocations linguistiques ou de service de garde, et des indemnités telles que les indemnités de vélo ou de télétravail. 

Notre objectif est en fait très simple, mais en même temps incroyablement important : faire en sorte que chaque collègue soit payé à temps et correctement. Il est très satisfaisant de savoir que tout est en ordre chaque mois grâce à mon travail. Car la paie va au-delà des chiffres : elle contribue directement à la confiance, à la satisfaction et à l'appréciation sur le lieu de travail.   

Je suis également toujours prête à répondre aux questions des collègues concernant leur rémunération, leurs droits ou leurs avantages. Je m'occupe également des fiches de paie, des attestations fiscales et des documents sociaux. En bref : tout ce qui est nécessaire pour donner à nos agents de la certitude et de la clarté. 

Votre mot de la fin 

Chez safe.brussels, nous travaillons dans un environnement dynamique où la précision et la discrétion sont essentielles. Chaque jour, avec nos partenaires (zones de police, autorités locales, autres institutions régionales et de nombreux acteurs de terrain...), nous nous engageons à rendre la Région bruxelloise plus sûre. Notre objectif est clair : assurer la paix et la sécurité des personnes et de leurs biens en Région bruxelloise.   

Regardez le portrait vidéo de Marijke⬇️

Ce jeudi 6 novembre, dix agents ont prêté serment devant le ministre de la Fonction publique, Dirk De Smedt, lors d’une cérémonie organisée par talent.brussels. 

Cet événement marque une étape importante dans leur parcours professionnel : leur nomination officielle au sein de la fonction publique régionale bruxelloise. 

La prestation de serment symbolise l’engagement des nouveaux agents à exercer leurs fonctions avec intégrité, loyauté et respect des valeurs du service public. 

Félicitations à toutes et tous pour cette belle étape de carrière ! 

Cette matinée a marqué le lancement officiel d’un espace d’échange et de collaboration visant à partager des bonnes pratiques, renforcer la coopération et soutenir le bien-être au travail. 

 
Au programme : 

• Présentation du réseau par Davy Schroyen, conseiller en prévention chez talent.brussels. 

• Introduction du marché cadre – Matériel ergonomique télétravail par Jeroen Van Den Bossche, CEO de Buro International. 

• Atelier interactif autour du bien-être et de la résilience animé par Hélène Merger, conseillère en prévention des aspects psychosociaux, consultante en bien-être au travail et médiatrice agréée. 

« Ce réseau offre une vraie opportunité de partager nos expériences et de construire ensemble une culture commune de la prévention et du bien-être », a souligné Davy Schroyen conseiller en prévention chez talent.brussels. 

La matinée s’est clôturée par un moment de networking convivial, posant les bases d’une belle dynamique de collaboration régionale. 

Les différentes possibilités 

Le fonctionnaire peut demander à prester à 50 %, 60 % ou 80 % de son temps de travail habituel. 
Deux situations ouvrent ce droit : 

• Réintégration : pour se réadapter au travail après une absence continue d’au moins 30 jours. 

• Incapacité médicale de longue durée : lorsque le travail à temps plein reste impossible, également après une absence d’au moins 30 jours. 

L’évaluation médicale et la décision d’octroi relèvent du médecin du service de contrôle médical. 

Congés et rémunération  

• Les jours d’absence pendant les prestations réduites sont considérés comme congés spéciaux et assimilés à de l’activité de service. 

• Les jours de congé doivent être pris en jours entiers. 

• Pendant les trois premiers mois, le fonctionnaire reçoit son salaire complet. 

• À partir du quatrième mois (en cas d’incapacité de longue durée), la rémunération est calculée au prorata du temps presté, avec 60 % du salaire pour la partie non prestée. 

• Les prestations réduites sont suspendues en cas d’interruption de carrière, de travail à mi-temps à 50/55 ans, de congé parental, de congé de maternité, de semaine de quatre jours, etc. 

La procédure en bref  

• Demande préalable : le fonctionnaire doit solliciter l’avis du service de contrôle médical au moins cinq jours ouvrables à l’avance. 

• Réintégration : un certificat médical et un plan de réintégration du médecin traitant sont nécessaires. 

• Ce plan précise les raisons médicales justifiant la réduction du temps de travail et la date prévue du retour à temps plein. 

• Incapacité de longue durée : un rapport médical d’un spécialiste est requis. 

• Le médecin contrôleur délivre une évaluation écrite précisant le taux de prestations (50 %, 60 % ou 80 %). 

• En cas de désaccord, le fonctionnaire peut demander l’intervention d’un médecin-arbitre. 

• La décision est rendue dans les trois jours ouvrables, et les frais sont à charge de la partie perdante. 

En cas de litige avec le médecin contrôleur 

• Le fonctionnaire doit prévenir immédiatement le médecin contrôleur pour lancer la procédure de contestation. 

• Ce dernier consulte le médecin traitant dans les 24 heures. 

• Si un accord est trouvé, la décision devient définitive. 

• Si aucun accord n’est atteint, un médecin-arbitre est désigné. 

• La décision finale doit être rendue dans les trois jours ouvrables, et l’employeur ainsi que le fonctionnaire en sont informés par écrit. 

Sources juridiques 

L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des services publics régionaux de Bruxelles (art. 245-249) 

L'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 mars 2018 portant le statut administratif et pécuniaire des agents des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale (Art. 238-242) 

Arrêté ministériel du 20 juin 2016 fixant les règles relatives au contrôle médical applicables aux membres du personnel du Service public régional de Bruxelles.